Sgen-CFDT Hautes-Pyrénées

Syndicat Général de l'Education Nationale

Sgen-CFDT Hautes-Pyrénées

Eth sindicat de nosta








CR CAPD du 09.09.2010

le 9 septembre 2010


Compte-rendu de la CAPD du 09/09/2010
 
1) Les 2° et 3° mouvements ont été validés
 
Nominations complémentaires :
 
IEN Vic Val d’Adour / ASH (faisant fonction) : M. Serge Lavie
IEN Maternelle 65 / 32 (faisant fonction) : Mme Cathie Lavit
Un appel à candidature est arrivé dans les écoles pour le poste de CP Lannemezan.
Conseillère pédagogique Vic Val d’Adour : Mme Cabidoche (garde le suivi des PE stagiaires)
Animatrice TICE VVA : Aurélia Beauval
Maternelle Juillan : Sabrina Navarro
Elémentaire Bazet : Léa Martin
CLIS Jean Moulin Tarbes : Emilie Meftah
 
2) Accès à la Hors Classe 
Le tableau officiel est sur le site
 
 
3) Les questions du Sgen-CFDT
 
Hors classe 
De nouveau cette année, certains collègues vont apprendre leur promotion à la HC alors qu’ils sont à la retraite.
Nous souhaitons que les Inspecteurs d’académie demandent que les contingents de postes HC par département soient connus assez tôt pour que les personnels puissent éventuellement renoncer à leur retraite afin de bénéficier de la promotion. Nous relayons ainsi la colère des personnels dans ce cas cette année.
Notre demande nationale est la suppression de la HC et la création pour tous d’un échelon supplémentaire.
IA  : Il transmet la demande au ministère.
 
Animations pédagogiques
Depuis le troisième trimestre 2010, les frais de déplacement pour animations pédagogiques ne sont plus remboursés.
Si certains enseignants vont participer aux animations pédagogiques obligatoires et pouvoir choisir des animations au plus près de leur adresse professionnelle, sans frais de déplacement, un nombre non négligeable ne pourra pas le faire, étant trop éloignés des lieux de déroulement des animations.
Leur question est simple : comment vont-ils pouvoir effectuer leur 18 h d’animation pédagogique (obligatoires et au choix) alors que l’administration ne peut leur assurer le remboursement des frais de déplacement ?
IA : Un ordre de mission sans frais de déplacement sera envoyé pour toute animation pédagogique (couverture en cas d’accident du travail). Les IEN doivent organiser les animations au plus près des personnels. Pour les collègues très éloignés, l’IA cherche des modalités d’animation dans l’école ou en école proche (il veut éviter les recours au T.A.) si ces collègues refusent les longs déplacements.
Rappel du droit : les heures d’animation pédagogique sont obligatoires. L’IA, s’il convoque avec ordre de mission, doit les frais de déplacement. En cas de non paiement le seul recours est le Tribunal Administratif.
 
Décharge de début d’année pour les directeurs moins de 4 classes.
Certains directeurs moins de 4 classes se voient octroyer cette année 1 journée de décharge de début d’année au lieu de 2 dont ils bénéficiaient depuis des années.
Est-ce une règle générale que vous avez établie sur le département ?
Nous demandons que soient maintenus pour ces directeurs les 2 jours de décharge de début d’année.
IA : cela concerne plus de 200 écoles. L’IA organise en début d’année la décharge d’un jour minimum pour chaque école. Il essaiera d’octroyer une deuxième journée à toutes celles qui ne l’auront pas eue à partir de janvier.
 
PE stagiaires
Après demande, l’IA nous a fourni la liste des PE stagiaires avec leur tuteur et le personnel titulaire mobile à disposition de l’école. Voir site
 
Les titulaires mobiles affectés dans les écoles recevant un stagiaire recevront durant ce « remplacement » leur IJSSR.
 
Frais de déplacements.
Comment seront remboursés de leurs frais de déplacement les PE stagiaires lors de leurs périodes de formation ?
Cette question se rapporte à l’état du budget opérationnel de programme de notre BOP 140 tel qu’il nous a été présenté en mai dernier.
IA : La réponse de la division du budget de l’IA (DIBAG) : Pas de remboursement des frais jusqu’au 31/12/2010
 
Formation continue
Existe-t-il un reliquat d’heures comme annoncé lors du dernier Conseil de formation ?
Si oui, quelles sont les priorités : enseignants en ASH non spécialisés, accueil des élèves handicapés…
IA  : la décision sera prise au cours du 1° trimestre.
 
Langues
La dotation heure du département en contractuels langues baisse chaque année.
Quelle est-elle cette année ?
IA  : 5 équivalents temps-plein
Le département pourra-t-il nommer un contractuel dans toutes les écoles du département dont aucun enseignant n’est habilité à enseigner une langue ?
IA : On aura de moins en moins de contractuels puisque de plus en plus de PE sont habilités. Les titulaires d’une licence en langue sont habilités d’office.
Notre crainte : voir arriver ce qui se passe déjà dans d’autres régions : dans les écoles sans habilité désignation d’office d’un PE pour stage de huit jours valant habilitation !
 
Stage de remise à niveau :
Pâques
32stages
39 enseignants
222 élèves
Eté
55
55
322