Sgen-CFDT Hautes-Pyrénées

Syndicat Général de l'Education Nationale

Sgen-CFDT Hautes-Pyrénées

Eth sindicat de nosta








CARTE SCOLAIRE 2d DEGRE 2014 2015 : calendrier

le 4 février 2014


- CTSD : 17 mars
- CDEN : 15 avril

Rappel

CTSD = 1ère instance à donner son avis sur la carte scolaire du DASEN. Elle se compose uniquement des syndicats (4 FSU, 3 Sgen-CFDT, 2 Se-Unsa, 1 CGT)

CDEN = dernière instance à donner son avis sur la carte scolaire du DASEN. Elle se compose des syndicats, des fédés de parents, des élus territoriaux, des associations...

 

DATE

Objet

Lundi 20 janvier

Notification des DGH aux établissements

Lundi 10 février

Remontée des TRMD

Du 10 au 28 février

Etude des remontées par la DOS

Mardi 25 février

Groupe de travail carte scolaire 2d degré

28 février 2014

Remontées des créations et suppressions à la DPE

Lundi 17 mars

CTSD 2d degré

Lundi 24 mars

Date de repli du CTSD 2d degré

Mardi 15 avril

CDEN 1er et 2d degré

Mardi 22 avril

Date de repli du CDEN 1er et 2d degré